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Marques déposées par l'association loi 1901 France Clusters
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la touche française
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la touche française
France Clusters, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3770145
Date de dépôt :
28/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2020
la touche française de France Clusters

Présentation de la marque la touche française

Déposée le 28 septembre 2010 par l'association loi 1901 France Clusters auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « la touche française » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 France Clusters domicilié(e) 14 Rue Passet - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 128 261 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France Clusters domicilié(e) 14 Rue Passet - 69007 - LYON - France.

La marque la touche française a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la touche française est expirée depuis le 28 septembre 2020.

France Clusters a également déposé les autres marques suivantes : Ecole française des managers de cluster , OSEZ les réseaux , TV Clusters , Touche française , The cluster manager scool , CLUSTER ODYSSEE , Institut français des managers de clusters , The French Cluster Academy


France Clusters, Association Loi 1901 - 14 Rue Passet - 69007 - LYON - France - SIREN 425128261


France Clusters - 14 Rue Passet - 69007 - LYON - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

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